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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGY CARBON PERFORMANCE
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Carbon Value Management
Marque expirée - Marque en non vigueur

Carbon Value Management
ENERGY CARBON PERFORMANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3683850
Date de dépôt :
15/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2019
Carbon Value Management de ENERGY CARBON PERFORMANCE

Présentation de la marque Carbon Value Management

Déposée le 15 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGY CARBON PERFORMANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carbon Value Management »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGY CARBON PERFORMANCE domicilié(e) 28 Avenue du général Leclerc - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGY CARBON PERFORMANCE domicilié(e) 28 Avenue du général Leclerc - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carbon Value Management est expirée depuis le 15 octobre 2019.

ENERGY CARBON PERFORMANCE a également déposé les autres marques suivantes : EnerCost , EnerLNG , ENERCAP , SUNLIGHTING , EnerLifeBox , Enerlite , EcoProlite , EcoProfitable


ENERGY CARBON PERFORMANCE, SAS - 28 Avenue du général Leclerc - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France


ENERGY CARBON PERFORMANCE - 28 Avenue du général Leclerc - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

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